Notice descriptive
1667 (3 janvier-28 décembre) (1667 (3 janvier-28 décembre))
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions judiciaires > Grands Jours > Nîmes > Procès d'audience. Audiences, avec arrêts et qualités.
Cote : 1 B 4769
Intitulé : 1667 (3 janvier-28 décembre)
Date : 1667 (3 janvier-28 décembre)
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / justice / justice civile / justice pénale / affaire civile / crimes et délits / décision de justice / qualification correctionnelle / qualification criminelle
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Gard (France ; département) / Nîmes (Gard, France)
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L'inventaire :
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