Notice descriptive
Dossiers de travail de la direction (1980-2004) (classement par thème).
(1980/2004)
Dossiers de travail de la direction (1980-2004) (classement par thème).
Notices filles
Société mutualiste interprofessionnelle de prévoyance (SMIP), examen du renouvellement de convention : rapport relatif à la SMIP (1980), correspondance ; relations de la CMR avec la SMIP : rapport de fonctionnement (1981), extraits de délibérations du Conseil d'administration, extraits de journaux (1980-1981, 1986-1988) (boîte).
(1980/1988)Indemnités journalières, projet de mise en place au sein de la CANAM : dossier, correspondance, procès-verbaux de réunion, articles de presse, documentation, document de réunions (1989-1992) (boîte).
(1989/1992)Article 35 du projet de loi de finances de 1992 relatif à la contribution sociale de solidarité des sociétés (fusion de la contribution sociale de solidarité des sociétés et une cotisation semblable existant au profit du budget annexe des prestations sociales agricoles des non salariés (BAPSA)) : dossier du Président du Conseil d'administration, Jean Soupa, correspondance, articles de presse (1991-1992) (boîte).
(1991/1992)Projet d'architecture cible du schéma directeur informatique (comité de pilotage et comité technique) : correspondance, document de travail, procès-verbal de réunion (1993-1994) (boîte).
(1993/1994)Loi 665 tendant à réformer le système d'Assurance Maladie : projet, correspondance, documentation (1994) (boîte).
(1994/1994)Mise en place du guichet social unique : dossier, correspondance, articles de presse, documents de travail (2002-2004) (boîte).
(2002/2004)
