Recherches en ligne
Notice descriptive
Belbèze-Escoulis (an X-1942)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 59 1-6
Intitulé : Belbèze-Escoulis
Date : an X-1942
Importance matérielle : 6 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Salies-du-Salat. Perception : Salies-du-Salat.
Belbèze prend le nom de Belbèze-Escoulis par décret du 29 janvier 1921. Escoulis devient une commune distincte par arrêté préfectoral du 4 décembre 1952 puis Belbèze devient Belbèze-en-Comminges par décret du 26 mars 1957
Lieu : Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1878, 1917, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, rente, acquisition (1895), taxes et droits, concessions d'eau, tarifs et réglements (1935). (an XI-1940)
- Administration générale. - Contrats, location d'immeubles pour servir de mairie (1848), d'écoles (1858-1893), sous-location du local des services municipaux (1925-1928) ; abonnement à la SACEM (1923-1927) ; assurance contre l'incendie (1925). Contentieux, usurpation de communaux (1864), poursuite contre Guillaume Darquier concernant des détournements de fonds communaux (1875), réclamation des fermiers communaux au sujet du cahier des charges (1888), poursuite contre certains habitants pour usage illégal des communaux (1900). (1848-1928)
- Bâtiments communaux.
Église, cloches, acquisition chez Dubois fondeur de cloches à Alan (1831-1832), refonte par Alexandre Chambon, fondeur de cloches à Châlette-sur-Loing, Loiret (1909) ; travaux, reconstruction du clocher (1843-1854), réparations ainsi qu'à l'église d'Escoulis, au presbytère et à la mairie (1920-1931).
Édifices appartenant à des particuliers ou des institutions dans l'entretien desquels la commune intervient, réparations d'immeubles servant d'écoles (1858-1913).
Écoles, constructions, section d'Escoulis (1869-1895), section de Belbèze (1878-1887) ; réparations (1903-1930).
Maison sise dans le village, aliénation (1873-1875).
Presbytère, réparation (1881).
Lavoirs, Escoulis, construction (1912-1926), Belbèze, réparation (1922). (1831-1931) - Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, partage de communaux notamment pour la mise en valeur de terres incultes (1822-1855), mises à ferme de communaux sis aux lieux-dits Pradex, Quaychalles, Chayroux et Pulen (1886-1925), vente d'arbres (1924). Transaction immobilière, échange de terrains avec les époux Fournier de Saint-Lary pour l'établissement d'un jardin au presbytère (1840-1841). Eau, puits, construction (1900-1901). Place publique, aménagement (1931). (1806-1931)
- Cimetières. - Travaux, Escoulis, translation (1885-1888). Concessions, titres (1908-1922), tarifs (1908-1926). Pompes funèbres, achat d'un corbillard (1925). (1885-1926)
- Travaux publics. - Eau, acquisition de buses pour une amenée d'eau (1912) ; adduction d'eau potable (1929-1939), extension du réseau (1938-1942). (1912-1942)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
