Reconnaissance de Pays en émergence (1998) ; projet de développement du Pays (1999-2000) ; reconnaissance du périmètre d?étude (2001) ; validation de...

Notice descriptive

7522 W
- Contrats de Pays et d?Agglomération
  - Elaboration et validation des contrats. - Projets et versions finales, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, avis des services de l'Etat, notes, correspondance, tableaux de suivi, comptes rendus de réunions, documentation.
    - Contrats de Pays
      - Pays Lauragais.

Reconnaissance de Pays en émergence (1998) ; projet de développement du Pays (1999-2000) ; reconnaissance du périmètre d’étude (2001) ; validation de la charte et expertise du périmètre définitif (2002-2003).
(1998/2003)

Contexte : 7522 W > Contrats de Pays et d?Agglomération > Elaboration et validation des contrats. - Projets et versions finales, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, avis des services de l'Etat, notes, correspondance, tableaux de suivi, comptes rendus de réunions, documentation. > Contrats de Pays > Pays Lauragais.

Cote : 7522 W 16

Intitulé :

Reconnaissance de Pays en émergence (1998) ; projet de développement du Pays (1999-2000) ; reconnaissance du périmètre d’étude (2001) ; validation de la charte et expertise du périmètre définitif (2002-2003).

Sujet : agglomération urbaine / aménagement du territoire / collectivité locale / contrat de plan / pays

Type de document : Documents écrits

Notice descriptive

Reconnaissance de Pays en émergence (1998) ; projet de développement du Pays (1999-2000) ; reconnaissance du périmètre d’étude (2001) ; validation de la charte et expertise du périmètre définitif (2002-2003). (1998/2003)

Reconnaissance de Pays en émergence (1998) ; projet de développement du Pays (1999-2000) ; reconnaissance du périmètre d’étude (2001) ; validation de la charte et expertise du périmètre définitif (2002-2003).
(1998/2003)