Notice descriptive
Canton [bureau unique]. Affaires sans dossiers : correspondance. (1955-1958)
Il s’agit de deux chemises cartonnées portant le titre manuscrit indiqué en analyse. Ces chemises sont numérotées et datées (1957-1958 : n° 10, et 1955-1956, n°10).
On y trouvera de la procédure relative aux affaires en cours (correspondance, brouillons et/ou doubles de minutes, demandes de renseignements, pièces comptables…)
Ces chemises contenaient également quelques rares minutes originales (rapports d’experts, prestations de serment…). Celles-ci ont été extraites du contenu pour être reclassées avec les actes civils correspondants. Cette exception mise à part, ces chemises n’ont fait l’objet d’aucune élimination, ni reclassement : il a paru intéressant de les conserver telles quelles comme témoignage du fonctionnement d’un greffe au jour le jour.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix du canton de Villemur-sur-TarnLe formulaire de recherche :
