Notice descriptive
Sélection d'un évaluateur indépendant.
(1996/1998)
Contexte : 7823 W > Expertise et pilotage des programmes. > Évaluation des programmes et mesures. > Objectif 2, évaluation intermédiaire.
Cote : 7823 W 3 - 5
Intitulé :
Sélection d'un évaluateur indépendant.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Elaboration du marché avec l'instance partenariale opérationnelle d'évaluation : notes ms., coupures de presse, comptes rendus de réunions, documentation. Lancement de l'appel d'offre : règlement de consultation, cahier des charges, cahier des clauses administratives, acte d'engagement, registre de dépôt des offres, correspondance.
(1996/1997)Examens des propositions : offres non retenues, offre retenue, rapports d'analyses des offres.
(1997/1997)Travaux préparatoires à la mise en œuvre du marché : notes, documents de travail, correspondance, comptes rendus de réunion.
(1996/1998)
