Notice descriptive
Elaboration du marché avec l'instance partenariale opérationnelle d'évaluation : notes ms., coupures de presse, comptes rendus de réunions, documentation. Lancement de l'appel d'offre : règlement de consultation, cahier des charges, cahier des clauses administratives, acte d'engagement, registre de dépôt des offres, correspondance.
(1996/1997)
Contexte : 7823 W > Expertise et pilotage des programmes. > Évaluation des programmes et mesures. > Objectif 2, évaluation intermédiaire. > Sélection d'un évaluateur indépendant.
Cote : 7823 W 3
Intitulé :
Elaboration du marché avec l'instance partenariale opérationnelle d'évaluation : notes ms., coupures de presse, comptes rendus de réunions, documentation. Lancement de l'appel d'offre : règlement de consultation, cahier des charges, cahier des clauses administratives, acte d'engagement, registre de dépôt des offres, correspondance.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
