Notice descriptive

1703 - Najac, Aveyron, restauration de l'église de la Salvetat des Carts (2001) ; 1961 - Villefranche-de-Rouergue, Aveyron, aménagement d'un quai de berge dans la traversée de l'Aveyron (1998-2002) ; 2368 - Eric Bourrec, Gers, restauration du moulin de Monplaisir (1999-2002) ; 2774 - Office Nationale des Forêt, Forêt domaniale d'Armagnac, Saint-Gaudens, Haute-Garonne, entretien des forêts et plantation de chênes pédonculés (1998-2002) ; 3841 - S.A. Fromagerie Verdier, Lot, construction et mise en service d'une station d'épuration (1999-2001).

 (1998/2002)

Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements FEOGA. > Objectif 5B.
Cote : 7823 W 135
Intitulé :

1703 - Najac, Aveyron, restauration de l'église de la Salvetat des Carts (2001) ; 1961 - Villefranche-de-Rouergue, Aveyron, aménagement d'un quai de berge dans la traversée de l'Aveyron (1998-2002) ; 2368 - Eric Bourrec, Gers, restauration du moulin de Monplaisir (1999-2002) ; 2774 - Office Nationale des Forêt, Forêt domaniale d'Armagnac, Saint-Gaudens, Haute-Garonne, entretien des forêts et plantation de chênes pédonculés (1998-2002) ; 3841 - S.A. Fromagerie Verdier, Lot, construction et mise en service d'une station d'épuration (1999-2001).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7823 W

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