Notice descriptive
Privilèges royaux. (1351-1790)
Contexte : Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse > Couvent de Toulouse.
Cote : 215 H 3 - 5
Intitulé : Privilèges royaux.
Date : 1351-1790
Sujet : couvent
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Pantaléon, couvent de (Toulouse, Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Lettres, vidimus et actes de confirmation des amortissements accordés au couvent. (1351-1671)
- Privilèges particuliers relatifs aux décimes, à la taille, au ban et à l’arrière-ban, au droit de contrôle des actes, au comittimus, aux armoiries du couvent. (1518-1776)
- Procès relatifs aux privilèges. (1350-1790)
