Notice descriptive
Risques professionnels, tarification.
(1947/1986)
Risques professionnels, tarification.
Notices filles
Détermination du taux de cotisation Accident du travail : dossiers d'établissements depuis leur création jusqu'à leur radiation (12 dossiers individuels, dont listes nominatives du personnel).
(1947/1986)Feuilles d'enquêtes de 333 boulangeries-pâtisseries utilisant le mazout comme mode de chauffage des fours (suite à arrêté du 9 sept. 1957 ; en 1963, un décret interdira l'utilisation des brûleurs à mazout).
(1959/1959)
