Notice descriptive
Etrangers dont le titre n'est plus en vigueur, et dont la carte de séjour originale figure au dossier. - Dossiers individuels cloturés : carte de séjour originale, décision, fiche de demande, pièces justificatives, correspondance, photographies, fiche de renseignement.
(1998/2007)
Etrangers dont le titre n'est plus en vigueur, et dont la carte de séjour originale figure au dossier. - Dossiers individuels cloturés : carte de séjour originale, décision, fiche de demande, pièces justificatives, correspondance, photographies, fiche de renseignement.
Notices filles
1998
(1998/1998)1999
(1999/1999)2000
(2000/2000)2001
(2001/2001)2002
(2002/2002)2003
(2003/2003)2004, 2006 (Bap-Gon)
(2004/2006)2006 (Mau)
(2006/2006)2006 (Mos-Von)-2007
(2006/2007)Etrangers ayant un titre dit permanent
(1960/2007)Etrangers décédés dans les années 2000. - Dossiers individuels : décision, fiche de demande, pièces justificatives, correspondance, photographies, fiche de renseignement.
(1940/2007)Etrangers ayant obligation de quitter le territoire français.- Dossiers individuels cloturés : décision, fiche de demande, fiche de renseignement, photographies, pièces justificatives, correspondance, décision de refus de séjour, décisions des commissions de recours, procès-verbaux de police, arrêté et notification de reconduite à la frontière.
(1986/2007)
