Notice descriptive
Etrangers décédés dans les années 2000. - Dossiers individuels : décision, fiche de demande, pièces justificatives, correspondance, photographies, fiche de renseignement.
(1940/2007)
Contexte : 7491 W > Etrangers dont le titre n'est plus en vigueur, et dont la carte de séjour originale figure au dossier. - Dossiers individuels cloturés : carte de séjour originale, décision, fiche de demande, pièces justificatives, correspondance, photographies, fiche de renseignement.
Cote : 7491 W 493 -495
Intitulé :
Etrangers décédés dans les années 2000. - Dossiers individuels : décision, fiche de demande, pièces justificatives, correspondance, photographies, fiche de renseignement.
Sujet : immigration / population / réfugié / titre de séjour / étranger
Type de document : Documents écrits
