an XI (28 fructidor)-an XII (30 floréal) (volume 76).

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 23 juin.

En raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture peuvent être perturbées.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Montastruc-la-Conseillère
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Actes civils publics.

an XI (28 fructidor)-an XII (30 floréal) (volume 76). (1803/1804)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Montastruc-la-Conseillère > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes civils publics.

Cote : 3 Q 17 94

Intitulé : an XI (28 fructidor)-an XII (30 floréal) (volume 76).

Sujet : enregistrement

Lieu : Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France)