Notice descriptive
Circulation et sécurité routière. - Courses cyclistes et manifestations aériennes (1971-1979). Plan primevère (1974-1976). Contravention de grande voirie (1965-1976). Taxes sur automobile et vignettes fiscales (1953-1957). (1953-1979)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Deuxième direction (Réglementation) > Deuxième bureau (Circulation)
Cote : 5049 W
Intitulé : Circulation et sécurité routière. - Courses cyclistes et manifestations aériennes (1971-1979). Plan primevère (1974-1976). Contravention de grande voirie (1965-1976). Taxes sur automobile et vignettes fiscales (1953-1957).
Date : 1953-1979
Importance matérielle : 0,6 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 30 octobre 1980
Tris et éliminations :
classé provisoirement ; les articles 301-303 / 318-319 / 329 / 333 ont été éliminés conformément aux prescriptions des Archives de France (bordereau de versement original au chrono).
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
