Notice descriptive
Deuxième bureau (Circulation)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Deuxième direction (Réglementation)
Intitulé : Deuxième bureau (Circulation)
Notices filles
- Circulation routière. - Administration du service : registre du courrier (1958-1959). Commission spéciale de retrait du permis de conduire : registre des avertissements, procès-verbaux de séances (1949-1959). Immatriculation des véhicules : statistiques (1933-1946). Police de l'air, meeting aérien : dossier d'autorisation (1961). (1933-1961)
- Circulation routière. - Registres d'immatriculation des véhicules (cartes grises). (1923-1946)
- Circulation routière : cartes de taxis (1961-1963), instructions ministérielles (1899-1930), registres des visites médicales (1957-1959), registres des échanges de permis (1955), registres de courriers (1954-1962). (1899-1963)
- Circulation routière. - Véhicules, contrôles techniques : statistiques. (1959-1964)
- Circulation routière. - Commission départementale de suspension de permis de conduire : procès-verbaux relatifs aux accidents. (1958-1964)
- Circulation routière. - Commission départementale de suspension de permis de conduire : procès-verbaux relatifs aux accidents et aux infractions (1961), avis des délégués (1967). (1961-1967)
- Circulation routière. - Commission départementale de suspension de permis de conduire : procès-verbaux relatifs aux accidents et aux infractions. (1966)
- Circulation routière. - Véhicules, attestation de non gage : dossiers de demandes ; assurances : correspondance ; procès-verbaux de gendarmerie. (1969)
- Circulation routière. - Commission départementale de suspension de permis de conduire : dossiers de séances. (1966-1968)
- Circulation routière. - Cartes grises : statistiques (1950-1965). Arrêtés municipaux (1966). Attribution de macarons GIC : dossiers de demandes (1965-1969). (1950-1969)
- Circulation routière. - Commission départementale de suspension de permis de conduire : procès-verbaux relatifs aux accidents et aux infractions (1970). Moniteurs d'auto-écoles : dossiers d'examens professionnels (1966). (1966-1970)
- Circulation routière. - Commission départementale de suspension de permis de conduire : arrêtés. (1965)
- Circulation routière. - Conducteurs et candidats au permis de conduire : registres des visites médicales. (1963-1968)
- Circulation routière. - Commission départementale de suspension de permis de conduire : arrêtés. (1969)
- Circulation routière. - Commission départementale de suspension de permis de conduire : dossiers de séances. (1972)
- Circulation routière. - Commission départementale de suspension de permis de conduire : dossiers de séances. (1972)
- Circulation routière. - Auto-écoles : dossiers d'exploitants. (1959-1971)
- Circulation routière. - Permis internationaux : statistiques. (1958/1969)
- Circulation routière. - Registres d'immatriculation des véhicules (cartes grises). (1941-1950)
- Circulation et sécurité routières. - Plan Primevère (1964-1972). Réglementation de la circulation, transports exceptionnels d'éléments du Concorde et d'Airbus : arrêtés, correspondance (1966-1972) ; voyages présidentiels (1961-1971). Infractions et accidents : statistiques (1953-1971). (1953-1972)
- Circulation routière. - Permis de conduire : duplicatas (1977). Autorisation de circulation des véhicules sur un chantier (1967-1977). (1967-1977)
- Circulation routière. - Permis de conduire : dossiers individuels. (1976)
- Circulation routière. - Réglementation : arrêtés municipaux. (1975/1977)
- Circulation routière. - Auto-écoles : dossiers d'exploitants (1977-1978). Conducteurs et candidats au permis de conduire, visites médicales : statistiques (1976-1977). (1976-1978)
- Circulation routière. - Contrôle des véhicules par le service des Mines : procès-verbaux. (1979)
- Circulation et sécurité routière. - Courses cyclistes et manifestations aériennes (1971-1979). Plan primevère (1974-1976). Contravention de grande voirie (1965-1976). Taxes sur automobile et vignettes fiscales (1953-1957). (1953-1979)
- Circulation routière. - Infractions et accidents : procès-verbaux de gendarmerie (1982). Demande de cartes et de carnets W31 (1981-1982). Contrôle des véhicules par le service des mines : arrêtés (1982). Registres de déclaration des achats de véhicules (1975-1979). (1975-1982)
- Circulation routière. - Immatriculation des véhicules (cartes grises) : listings. (1982)
- Circulation routière. - Auto-écoles, moniteurs : dossiers d'examens, dossiers d'établissements. (1966-1981)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
