Notice descriptive

Contributions, impositions extraordinaires (1828-1851), affouage et pâturage : rôle (1884). Charges et revenus, charges, frais de procès (1890-1891), rente, aliénation (1900), emprunt pour la réparation du groupe scolaire, demande de bonification d'intérêt (1935-1937). (1828-1937)

Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Juzet-d'Izaut > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 245 2
Intitulé : Contributions, impositions extraordinaires (1828-1851), affouage et pâturage : rôle (1884). Charges et revenus, charges, frais de procès (1890-1891), rente, aliénation (1900), emprunt pour la réparation du groupe scolaire, demande de bonification d'intérêt (1935-1937).
Date : 1828-1937

Sujet : dette publique / dépense de fonctionnement / impôts locaux / rente / école / finances communales / fiscalité
Lieu : Juzet-d'Izaut (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

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