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XNotice descriptive
Juzet-d'Izaut (an X-1940)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 245 1-10
Intitulé : Juzet-d'Izaut
Date : an X-1940
Importance matérielle : 10 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aspet. Perception : Aspet.
Lieu : Juzet-d'Izaut (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1819-1863) ; réclamation de divers habitants concernant la gestion du maire (1828-1830), l'usurpation d'un puits communal (1927) ; règlement du différent opposant la commune à Cyprien Arséguet, entrepreneur des travaux de construction du groupe scolaire (1899-1911) ; poursuite contre la Compagnie d'Electricité industrielle de Marignac (1926). Contrats, location d'immeubles pour servir d'écoles et de logement à l'instituteur (1861-1888). (1819-1927)
- Personnel communal. - Pâtre, traitement. (1844)
- Bâtiments communaux. (1833-1936)
- Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux pour en affecter le produit à la réparation de l'église (an XII-XIII), du communal du Pujo (1844), d'une parcelle au quartier Buret (1893-1894). Eau, fontaine, réparation (1844-1845), abreuvoir, construction au quartier de la Route (1873-1876). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme d'un communal sis à Coumillan pour servir de dépôt de bois à la Compagnie d'Electricité industrielle de Marignac (1923). (an XII-1923)
- Cimetière. - Concessions, demande (1865), titres (1891-1907). (1865-1907)
- Police. - Police rurale, mode de jouissance des pâturages communaux, règlementation. (1875)
- Travaux publics. - Eau potable, adduction (1901-1909), établissement d'un bassin pour le captage d'une source privée (1922), extension du réseau de distribution au hameau de Houatin (1932-1933). (1901-1933)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
