Notice descriptive
Arrêts de règlement relatifs à l’agriculture et au commerce. (1626-1773)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions politiques et administratives. > Réglementation
Cote : 1 B 4788
Intitulé : Arrêts de règlement relatifs à l’agriculture et au commerce.
Date : 1626-1773
Présentation du contenu :
Rivières et eau en général (1626-1722).
Chasse (1768).
Commerce des bois et des grains (1770-1773).
Pâturages (1682-1781).
Troupeaux, viande, épizootie (1725-1781).
Cultures, récoltes, vignes, pailles (1696-1785)
Sujet : agriculture / chasse / commerce / cours d'eau / élevage / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / règlementation
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :
