Présentation du projet : comptes rendus de réunions du groupe de travail.

Etudes de faisabilité : analyses, conventions, tableaux de synthèse, correspondance, comptes rendus de réunions, rapport d'étape, bilan (1993-2004) ; mutualisation des services (2004).

Questions immobilières, plans (1988-1990) ; lettre de demande de résiliation du bail (2004) ; inventaire des moyens mis en place par l’État, documents de synthèse (2002) ; loyer : correspondance (1997-1998) ; remise à neuf des locaux : correspondance, plans (1998) ; gel de l'immeuble : correspondance (1998) ; baux (1988-2000) ; emménagement de la DRASS (1998).

Estimation des besoins, rapprochement géographique et fonctionnel, construction d'un bâtiment : comptes rendus de réunions, documents de synthèses, cahiers des charges, tableaux récapitulatifs, estimation financière, avis, notes.

Etude et prospection de terrains, dossier de projet de construction sous maîtrise d'ouvrage privé sur un terrain mis à disposition par l’État dans le cadre d'une autorisation d'occupation temporaire, achat du terrain chemin du raisin : comptes rendus de réunions, diagnostics, plans, avis, correspondance, documents de synthèse, rapport d'expertise.