Notice descriptive

Questions immobilières, plans (1988-1990) ; lettre de demande de résiliation du bail (2004) ; inventaire des moyens mis en place par l’État, documents de synthèse (2002) ; loyer : correspondance (1997-1998) ; remise à neuf des locaux : correspondance, plans (1998) ; gel de l'immeuble : correspondance (1998) ; baux (1988-2000) ; emménagement de la DRASS (1998).

(1988/2004)

Contexte : 7998 W > Missions transversales. > Projet rassemblement DRASS-DDASS. > Dossiers préparatoires.
Cote : 7998 W 288
Intitulé :

Questions immobilières, plans (1988-1990) ; lettre de demande de résiliation du bail (2004) ; inventaire des moyens mis en place par l’État, documents de synthèse (2002) ; loyer : correspondance (1997-1998) ; remise à neuf des locaux : correspondance, plans (1998) ; gel de l'immeuble : correspondance (1998) ; baux (1988-2000) ; emménagement de la DRASS (1998).

Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7998 W

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