Notice descriptive
Projet rassemblement DRASS-DDASS.
(1988/2010)
Contexte : 7998 W > Missions transversales.
Cote : 7998 W 286 - 304
Intitulé :
Projet rassemblement DRASS-DDASS.
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
Notices filles
Dossiers préparatoires.
(1988/2004)Mise en œuvre.
(1994/2009)Comité technique paritaire (CTP). - Dossiers de séances : comptes rendus de réunions, correspondance, bilan.
(2002/2010)Marché de services et de maîtrise d’œuvre. - Consultation des entreprises : dossiers de candidature acceptés, procès-verbaux d'ouverture d'enveloppes, cahier de clauses administratives particulières (CCAP), cahier de clauses techniques particulières (CCTP), acte d'engagement (AE), rapport d'analyse.
(1998/2005)
