Notice descriptive

Marché de services et de maîtrise d’œuvre. - Consultation des entreprises : dossiers de candidature acceptés, procès-verbaux d'ouverture d'enveloppes, cahier de clauses administratives particulières (CCAP), cahier de clauses techniques particulières (CCTP), acte d'engagement (AE), rapport d'analyse.

(1998/2005)

Contexte : 7998 W > Missions transversales. > Projet rassemblement DRASS-DDASS.
Cote : 7998 W 303 - 304
Intitulé :

Marché de services et de maîtrise d’œuvre. - Consultation des entreprises : dossiers de candidature acceptés, procès-verbaux d'ouverture d'enveloppes, cahier de clauses administratives particulières (CCAP), cahier de clauses techniques particulières (CCTP), acte d'engagement (AE), rapport d'analyse.

Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7998 W

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