Notice descriptive
Etude et prospection de terrains, dossier de projet de construction sous maîtrise d'ouvrage privé sur un terrain mis à disposition par l’État dans le cadre d'une autorisation d'occupation temporaire, achat du terrain chemin du raisin : comptes rendus de réunions, diagnostics, plans, avis, correspondance, documents de synthèse, rapport d'expertise.
(1999/2003)
Contexte : 7998 W > Missions transversales. > Projet rassemblement DRASS-DDASS. > Dossiers préparatoires.
Cote : 7998 W 290
Intitulé :
Etude et prospection de terrains, dossier de projet de construction sous maîtrise d'ouvrage privé sur un terrain mis à disposition par l’État dans le cadre d'une autorisation d'occupation temporaire, achat du terrain chemin du raisin : comptes rendus de réunions, diagnostics, plans, avis, correspondance, documents de synthèse, rapport d'expertise.
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
