Notice descriptive

Enseignement supérieur libre : déclaration d'ouverture d'un établissement à Toulouse en application de la loi du 12 Juillet 1875 (1877-1965) ; Institut supérieur de recherche pour l'Europe : déclaration d'ouverture (1996) ; affaires illicites (1999), contentieux (1998-2002) ; passage sous contrat du Caousou pour le BTS géomètre-topographe (1999-2000) ; examen d'habilitation du BTS technologie (1998-2000).

 (1877/2000)

Contexte : 7353 W > Enseignement privé. - Suivi des établissements de l'académie de Toulouse : déclaration d'ouverture, dossier de marchés, plans, documents pédagogiques, extraits de dossiers de carrière des professeurs, fiches d'organisation des services, effectifs et fichiers des élèves, contrats d'associations et avenants, demandes d'agrément auprès de la sécurité sociale, statistiques, correspondance. > Etablissements hors contrat
Cote : 7353 W 41
Intitulé :

Enseignement supérieur libre : déclaration d'ouverture d'un établissement à Toulouse en application de la loi du 12 Juillet 1875 (1877-1965) ; Institut supérieur de recherche pour l'Europe : déclaration d'ouverture (1996) ; affaires illicites (1999), contentieux (1998-2002) ; passage sous contrat du Caousou pour le BTS géomètre-topographe (1999-2000) ; examen d'habilitation du BTS technologie (1998-2000).

Sujet : enseignant / enseignement privé / enseignement secondaire / enseignement élémentaire / enseignement privé

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7353 W

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