Enseignement privé. - Suivi des établissements de l'académie de Toulouse : déclaration d'ouverture, dossier de marchés, plans, documents pédagogiques, extraits de dossiers de carrière des professeurs, fiches d'organisation des services, effectifs et fichiers des élèves, contrats d'associations et avenants, demandes d'agrément auprès de la sécurité sociale, statistiques, correspondance.

(1877/2007)