Notice descriptive
Créanciers. (1762-1772)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions politiques et administratives. > Intervention directe dans la vie politique et économique. > Dossiers classés par affaires politiques > Gallicanisme et affaire des jésuites.
Cote : 1 B 4590
Intitulé : Créanciers.
Date : 1762-1772
Présentation du contenu :
Ce registre porte le titre de "Ordre général et définitif de tous les créanciers des jésuites, tant en France que dans les colonies".
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / administration / agriculture / commerce / vie politique / vie publique / vie religieuse / économie / clergé régulier / congrégation
Organisme : Compagnie de Jésus (congrégation catholique) / Jésuites (membres de la Compagnie de Jésus)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :


