Notice descriptive
448 - Lacaune (Tarn), extension de la station d'épuration (2002) ; 525 - UASA du Lot, remise à niveau des exploitations (1995-2000) ; 540 - Syndicat AEP du Couserans (Ariège), évacuation des eaux usées de l'abattoir de Saint-Girons (1996-2001).
(1995/2002)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements FEOGA. > Objectif 5B.
Cote : 7823 W 130
Intitulé :
448 - Lacaune (Tarn), extension de la station d'épuration (2002) ; 525 - UASA du Lot, remise à niveau des exploitations (1995-2000) ; 540 - Syndicat AEP du Couserans (Ariège), évacuation des eaux usées de l'abattoir de Saint-Girons (1996-2001).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
