1914 (31 décembre)-1919 (24 novembre) (volume 8).

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 06 août

La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Montastruc-la-Conseillère
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées. Mutations de fonds de commerce ou de clientèle.

1914 (31 décembre)-1919 (24 novembre) (volume 8). (1914/1919)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Montastruc-la-Conseillère > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées. Mutations de fonds de commerce ou de clientèle.

Cote : 3 Q 17 314

Intitulé : 1914 (31 décembre)-1919 (24 novembre) (volume 8).

Sujet : enregistrement

Lieu : Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France)