Notice descriptive
Circulation routière. - Auto-écoles : dossiers d'exploitants (1977-1978). Conducteurs et candidats au permis de conduire, visites médicales : statistiques (1976-1977). (1976-1978)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Deuxième direction (Réglementation) > Deuxième bureau (Circulation)
Cote : 5031 W
Intitulé : Circulation routière. - Auto-écoles : dossiers d'exploitants (1977-1978). Conducteurs et candidats au permis de conduire, visites médicales : statistiques (1976-1977).
Date : 1976-1978
Importance matérielle : 0,4 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 24 juillet 1980
Tris et éliminations :
classé provisoirement ; les articles 359-372 / 375 / 388-393 / 403 / 407 / 517 ont été éliminés conformément aux prescriptions des Archives de France (bordereau de versement original au chrono).
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
