Notice descriptive
Buzet-sur-Tarn (1790-1942)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 94 1-13
Intitulé : Buzet-sur-Tarn
Date : 1790-1942
Importance matérielle : 13 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Montastruc-la-Conseillère. Perception : Montastruc-la-Conseillère.
Le nom de Buzet-sur-Tarn est confirmé par décret du 18 juin 1958
Lieu : Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, litiges concernant les droits d'usage dans la forêt de Buzet notamment avec les sieurs Amilhau et de Mortarieu (1844-1884), usurpation de communaux (1854-1919), demande de communication d'un jugement relatif aux droits de cantonnement (1928). Acquisition d'une pompe à incendie (1886), de matériel pour la fête locale (1922). Règlement de la succession d'Antoine Cassagne (1890-1892). Contrats, assurances contre le vol, les accidents, l'incendie et responsabilité civile (1890-1933) ; locations d'immeubles pour servir d'école au hameau des Luquets (1896), de bureau de postes (1896-1903) ; abonnement à la SACEM (1919-1938). Conseil municipal, nomination des divers membres des commissions (1925). (1844-1938)
- Personnel communal. - Garde champêtre, démission (1845), état nominatif des gardes champêtres et des gardes particuliers (1845-1897), secours annuel renouvelable (1930) ; secrétaire de mairie, demande de secours (1899), nomination (1920) ; cantonnier électricien, nominations (1922-1930), traitement (1937) ; préposé surveillant aux tueries, nomination (1929-1930) ; préposé au poids public, nominations (1930-1938). (1845-1938)
- Bâtiments communaux. (1810-1936)
- Biens communaux. - États des biens et revenus (1790-1806). Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (1854-1855), d'un communal usurpé sis à Rougères (1876). Exploitation des biens, vente d'arbres (1876-1938), de coupes de bois (1888-1921). (1790-1938)
- Cimetière. - État de situation (an XII). Travaux, clôture, construction (1878-1882). Concessions, tarifs (1867-1926), titres (1875-1937). (an XII-1937)
- Agriculture, commerce. - Subsistances, foires et marchés, acquisition de matériel. (1909)
- Affaires militaires. - Garde nationale, équipement, acquisition d'armes. (1870)
- Travaux publics. - Éclairage public, abri pour le transformateur électrique, construction (1924-1925). Eau, adduction d'eau potable (1931-1942). (1924-1942)
- Transports. - Chemin de fer, création d'une halte sur la ligne de Toulouse-Lexos entre Saint-Sulpice et Montastruc-la-Conseillère (1902) ; transport des marchands de volailles de la gare de Saint-Sulpice à Buzet-sur-Tarn, adjudication (1909). (1902-1909)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
