Notice descriptive
Biens communaux. - États des biens et revenus (1790-1806). Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (1854-1855), d'un communal usurpé sis à Rougères (1876). Exploitation des biens, vente d'arbres (1876-1938), de coupes de bois (1888-1921). (1790-1938)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Buzet-sur-Tarn
Cote : 2 O 94 8
Ancienne cote : 2 O 207 / O 101 / O 1405
Intitulé : Biens communaux. - États des biens et revenus (1790-1806). Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (1854-1855), d'un communal usurpé sis à Rougères (1876). Exploitation des biens, vente d'arbres (1876-1938), de coupes de bois (1888-1921).
Date : 1790-1938
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / bois / coupe de bois
Lieu : Rougères, lieu-dit (Buzet-sur-Tarn) / Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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