Notice descriptive
Finances de la commune et contributions (an X-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Buzet-sur-Tarn
Cote : 2 O 94 1-3
Intitulé : Finances de la commune et contributions
Date : an X-1940
Importance matérielle : 3 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : actif et passif (an X), comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; contrôle des comptes du maire (1854). (an X-1940)
- Charges et revenus. - Taxes et droits, droits de places et de pesage, établissement du droit de pesage (an X-an XIII), tarifs et règlements (1850-1890), adjudications (1869-1913) ; états des recettes du droit de pesage (1891-1926), du droit de places (1922-1926), de la taxe d'inspection des viandes (1923-1933), du droit d'expédition d'actes d'état-civil (1925-1926). Octroi, tarifs et règlement (1811-1817), remise du service à la commune par le receveur ambulant des impositions indirectes (1815), suppression (1818). Frais de procès (1829-1885). Emprunts (1889-1893). (an X-1933)
- Postes et télégraphes. - Télégraphe, organisation, établissement d'un bureau (1882). Postes, boîtes aux lettres, installations à la gare de Buzet (1886), boîte mobile à la halte de Roqueserière (1908). (1882-1908)
