Notice descriptive
Conseil général. Session d'octobre 1814. Compte administratif des dépenses départementales de l'exercice 1813. Rapport de la commission constituée par le comte de Polignac, commissaire du roi dans la 10ème division militaire, à l'effet de visiter les prisons.
Ordonnance royale portant convocation et permanence des conseils généraux (11 mars 1815).
Session de 1816. Minute et texte du rapport du préfet. Rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées sur l'état des routes du département et des rivières et des canaux.
(1814/1816)
Conseil général. Session d'octobre 1814. Compte administratif des dépenses départementales de l'exercice 1813. Rapport de la commission constituée par le comte de Polignac, commissaire du roi dans la 10ème division militaire, à l'effet de visiter les prisons.
Ordonnance royale portant convocation et permanence des conseils généraux (11 mars 1815).
Session de 1816. Minute et texte du rapport du préfet. Rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées sur l'état des routes du département et des rivières et des canaux.