Notice descriptive
Circulation et sécurité routières. - Plan Primevère (1964-1972). Réglementation de la circulation, transports exceptionnels d'éléments du Concorde et d'Airbus : arrêtés, correspondance (1966-1972) ; voyages présidentiels (1961-1971). Infractions et accidents : statistiques (1953-1971). (1953-1972)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Deuxième direction (Réglementation) > Deuxième bureau (Circulation)
Cote : 3269 W
Intitulé : Circulation et sécurité routières. - Plan Primevère (1964-1972). Réglementation de la circulation, transports exceptionnels d'éléments du Concorde et d'Airbus : arrêtés, correspondance (1966-1972) ; voyages présidentiels (1961-1971). Infractions et accidents : statistiques (1953-1971).
Date : 1953-1972
Importance matérielle : 0,9 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 11 juin 1974
Tris et éliminations :
classé provisoirement ; les articles 1-23 / 40-52 / 56 / 65-102 ont été éliminés conformément aux prescriptions des Archives de France (bordereau de versement original au chrono).
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
