Notice descriptive
Biens immobiliers et créances. (1763-1766)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions politiques et administratives. > Intervention directe dans la vie politique et économique. > Dossiers classés par affaires politiques > Gallicanisme et affaire des jésuites.
Cote : 1 B 4591
Intitulé : Biens immobiliers et créances.
Date : 1763-1766
Présentation du contenu :
Description des biens immobiliers situés à Toulouse, Annonay, Millau et Uzès.
Ordre et liquidation des créances, avec liste des créanciers.
Recueil factice, avec table en tête
Sujet : patrimoine privé / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / administration / agriculture / commerce / vie politique / vie publique / vie religieuse / économie / clergé régulier / congrégation
Organisme : Compagnie de Jésus (congrégation catholique) / Jésuites (membres de la Compagnie de Jésus)
Lieu : Annonay (Ardèche, France) / Millau (Aveyron, France) / Uzès (Gard, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :
