Notice descriptive

Déclarations de succession. (1791-1942)

Contexte : Bureau d'enregistrement d'Aspet > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
Cote : 3 Q 3 363 - 469
Intitulé : Déclarations de succession.
Date : 1791-1942

Présentation du contenu :

Les volumes 11 et 12 cotés 3 Q 3/373, 3 Q 3/374, sont manquants.



Sujet : enregistrement
Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France) / Aspet (Haute-Garonne, France) / Aspet (Haute-Garonne, France)

Notices filles

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page