1830 (11 février)-1832 (6 avril) (volume 15).

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La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement d'Aspet
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Déclarations de succession.

1830 (11 février)-1832 (6 avril) (volume 15). (1830/1832)

Contexte : Bureau d'enregistrement d'Aspet > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Déclarations de succession.

Cote : 3 Q 3 377

Intitulé : 1830 (11 février)-1832 (6 avril) (volume 15).

Sujet : enregistrement

Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France) / Aspet (Haute-Garonne, France) / Aspet (Haute-Garonne, France)