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Bureau d'enregistrement de Saint-Béat

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Présentation du fonds

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  • Contexte
  • Producteur
    France. Bureau de l'enregistrement (Saint-Béat, Haute-Garonne)
  • Présentation du producteur

    A sa création en 1791, le bureau de Saint-Béat couvrait les cantons de Saint-Béat et de Bagnères-de-Luchon mais également quelques communes des cantons d’Aspet (Arbon, Arguenos, Couledoux, Juzes d’Izaut et Moncaup) et de Saint-Bertrand (Bagiry, Estenos, Frontignan, Galié, Genos, Lourde, Loures,...

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  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    2005, 2006

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Affaires générales (1811-1942). Gestion (1874-1946). Instruments de recherche : tables des successions et absences (1789-1959) ; tables des testaments et donations (1793-1865) ; tables des contrats de mariage (1793-1809) ; tables des partages (an II-1825) ; table des baux (1740-1812) ; tables...

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  • Indexation
  • Sujets
    enregistrement
  • Lieux
    Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)]

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Rédigé par Maxime David (assistant archiviste), Sophie Thérond et Francis Béthune (archivistes) sous la direction d'Anne Goulet (directrice), de Marie-Astrid Zang et de Nathalie Regagnon (directrices adjointes).

  • Date de création :
    02/01/2019
  • Dernière mise à jour :
    01/09/2023 12:08:01
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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