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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Présentation du producteur

    Institution née de l'ordonnance du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée, l'Agence régionale de l'Hospitalisation de Midi-Pyrénées (ARH) avait une triple mission définie par l'article L 6115-1 du code de la santé publique :

    - définir et mettre en œuvre la...

     ...  
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    8 avril 2010

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Création et disparition de l'ARH Midi-Pyrénées (1996-2010). Direction et management, animation et suivi des politiques : dossiers des commissions (1997-2006) et programmes de travail (1997-2010) ; fonctionnement de l'agence : agendas et chrono des courriers départ (1996-2009). Evolution du...

     ...  
  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation

  • Sujets
    organisation sanitaire / établissement de santé
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

  • Date de création :
    13/05/2011
  • Dernière mise à jour :
    30/10/2019 15:57:32
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

     ...  


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