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Fonds Pierre Debeaux

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Italie

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Présentation des notices

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  • Pierre Debeaux, géomètre : les structures tridimensionnelles
    • Titres de propriété intellectuelle d'une durée de vingt ans.
      • Brevets d'inventions déposés par Pierre Debeaux et délivrés par l'INPI, ministère de l'Industrie. Assistance juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention, dossiers de dépôt, dossier d'instruction, correspondances, honoraires. (1967/1991)
        • Brevet N° 86.95.66 : variante cellule, déposé le 31 juillet 1969 en Italie sous le numéro 20.348A/69 et délivré le 19 août 1969. (1969/1969)
          Contexte : Fonds Pierre Debeaux > Pierre Debeaux, géomètre : les structures tridimensionnelles > Titres de propriété intellectuelle d'une durée de vingt ans. > Brevets d'inventions déposés par Pierre Debeaux et délivrés par l'INPI, ministère de l'Industrie. Assistance juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention, dossiers de dépôt, dossier d'instruction, correspondances, honoraires.
          Cote : 189 J 62
          Intitulé : Brevet N° 86.95.66 : variante cellule, déposé le 31 juillet 1969 en Italie sous le numéro 20.348A/69 et délivré le 19 août 1969.
          Sujet : architecte / architecture / architecte / architecture / photographie / plan / recherche appliquée / recherche scientifique / recherche appliquée / recherche scientifique / propriété intellectuelle / propriété intellectuelle
          Personne : Debeaux, Pierre (architecte) / Bescos, Pierre (architecte) / Castaing, Fabien (architecte) / Labat, Alexis (architecte) / Viatgé, Jean (architecte)
          Organisme : 3A, atelier des architectes associés / INPI, Institut national de la propriété industrielle (Hauts-de-Seine, France)
          Lieu : Italie / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / L'Union (Haute-Garonne, France) / Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Blagnac (Haute-Garonne, France) / Montsaunès (Haute-Garonne, France) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Tarn (France ; département) / Hautes-Pyrénées (France ; département) / Aude (France ; département) / Landes (France ; département) / Maine-et-Loire (France ; département)
          Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation



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