Notice descriptive
Brevets d'inventions déposés par Pierre Debeaux et délivrés par l'INPI, ministère de l'Industrie. Assistance juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention, dossiers de dépôt, dossier d'instruction, correspondances, honoraires. (1967/1991)
Contexte : Fonds Pierre Debeaux > Pierre Debeaux, géomètre : les structures tridimensionnelles > Titres de propriété intellectuelle d'une durée de vingt ans.
Cote : 189 J 57 - 67 / 189 J 138
Intitulé : Brevets d'inventions déposés par Pierre Debeaux et délivrés par l'INPI, ministère de l'Industrie. Assistance juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention, dossiers de dépôt, dossier d'instruction, correspondances, honoraires.
Sujet : architecte / architecture / architecte / architecture / photographie / plan / recherche appliquée / recherche scientifique / recherche appliquée / recherche scientifique / propriété intellectuelle / propriété intellectuelle
Personne : Debeaux, Pierre (architecte) / Bescos, Pierre (architecte) / Castaing, Fabien (architecte) / Labat, Alexis (architecte) / Viatgé, Jean (architecte)
Organisme : INPI, Institut national de la propriété industrielle (Hauts-de-Seine, France) / 3A, atelier des architectes associés
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / L'Union (Haute-Garonne, France) / Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Blagnac (Haute-Garonne, France) / Montsaunès (Haute-Garonne, France) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Tarn (France ; département) / Hautes-Pyrénées (France ; département) / Aude (France ; département) / Landes (France ; département) / Maine-et-Loire (France ; département)
Type de document : brevet d'invention
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Brevet 1.560.367. Structure architecturale et ouvrages utilisant ladite structure. Titre abrégé : cellule iso stat – déposé, en France, le 18 décembre 1967, sous le numéro 132.67, et délivré le 10 février 1969. (1967/1969)
- Brevet 95761. Structure architecturale et ouvrages utilisant ladite structure. Titre abrégé : cellule iso stat – déposé, en France, le 18 décembre 1967, sous le numéro 132.67, et délivré le 10 février 1969. (1967/1969)
- Brevet N° 3.614.847 : cellule Iso stat déposé le 18 décembre 1968 aux Etats-Unis sous le numéro 785.454 et délivré le 26 octobre 1971. (1968/1971)
- Brevet N° 19.38.238.8 : variante cellule, déposé le 28 juillet 1969 en Allemagne fédérale sous le numéro 161.543 délivré le 19 juin 1981. (1969/1981)
- Brevet N°149.828 : cellule iso stat, déposé le 25 juin 1969 en Espagne sous le numéro 132.671 et délivré le 5 février 1970. (1969/1970)
- Brevet N° 86.95.66 : variante cellule, déposé le 31 juillet 1969 en Italie sous le numéro 20.348A/69 et délivré le 19 août 1969. (1969/1969)
- Brevet N° 70.34232: compas perfect ou compas idoine, compas perfectionné pour le traçage de circonférences passant par deux points donnés - déposé le 22 septembre 1970 et délivré le 10 avril 1972. (1970/1972)
- Brevet N° 2.174.371 : structure architecturale comprenant des éléments solides oblongs reliés par des tirants- dite « bidimensionnelle »- déposé le 1er mars 1972 sous le numéro 72 .07.064 et délivré le 17 septembre 1973. (1972/1973)
- Brevet N° 3.781.995 : compas perfect a fait l’objet d’un dépôt aux USA le 22 mars 1972, sous le numéro 236906 et délivré le 1er janvier 1974 (1971/1974)
- Brevet N° 77.20.143 : structure architecturale de sécurité à haute résistance - dit mât antisismique - déposé le 30 juin 1977 sous le numéro 7720143 et délivré le 16 mai 1983. (1977/1983)
- Brevet N° 89 08506 : structure tridimensionnelle à géométrie variable, et applications ou structures dynamiques, déposé le 23 juin 1989 et délivré le 4 octobre 1991. (1989/1991)
