Notice descriptive
Titres de propriété intellectuelle d'une durée de vingt ans.
Contexte : Fonds Pierre Debeaux > Pierre Debeaux, géomètre : les structures tridimensionnelles
Cote : 189 J 57 - 70
Intitulé : Titres de propriété intellectuelle d'une durée de vingt ans.
Sujet : propriété intellectuelle / propriété intellectuelle / architecte / architecture / architecte / architecture / photographie / plan / recherche appliquée / recherche scientifique / recherche appliquée / recherche scientifique
Personne : Debeaux, Pierre (architecte) / Bescos, Pierre (architecte) / Castaing, Fabien (architecte) / Labat, Alexis (architecte) / Viatgé, Jean (architecte)
Organisme : 3A, atelier des architectes associés
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / L'Union (Haute-Garonne, France) / Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Blagnac (Haute-Garonne, France) / Montsaunès (Haute-Garonne, France) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Tarn (France ; département) / Hautes-Pyrénées (France ; département) / Aude (France ; département) / Landes (France ; département) / Maine-et-Loire (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Brevets d'inventions déposés par Pierre Debeaux et délivrés par l'INPI, ministère de l'Industrie. Assistance juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention, dossiers de dépôt, dossier d'instruction, correspondances, honoraires. (1967/1991)
- Brevets d'invention déposés par d'autres chercheurs : publications. (1897/1968)
- Prix Charles-Henri Besnard délivré à Pierre Debeaux pour ses travaux sur un type nouveau de charpentes tridirectionnelles : correspondances, mémoire. (1970/1973)
- Dossier ANVAR, agence nationale de valorisation de la recherche. Ddossier de demande d'aide à la promotion de l'innovation en rapport avec le brevet 77.20.143 sur les structures architecturales de sécurité à haute résistance : correspondances, dossier constitutif pour l'obtention d'une subvention à la réalisation d'un prototype d'essais par les ateliers Saint-Eloi, atelier métallerie de maîtrise de l'association ouvrière des compagnons du devoir de Colomiers. (1980/1982)
