Imprimer cette page

Bureau d'enregistrement de Carbonne

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Présentation du producteur

    Bureau créé en 1873 et rattaché à Muret en 1962

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Instruments de recherche : tables des successions et absences (1872-1963) ; tables des baux (s.d.) ; répertoires généraux des enregistrements et déclarations (1873-1962) ; fiches des répertoires généraux (1873-1962). Droits d’enregistrement – registres de formalités ou actes déposés :  ...  

  • Indexation
  • Sujets
    enregistrement
  • Lieux
    Carbonne (Haute-Garonne, France)
  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Autres instruments de recherche

    Répertoire du fonds du bureau de l'enregistrement de Carbonne, 2020, 14 p., consultable en salle de lecture et sur internet

  • Sources complémentaires
  • Rédacteur



haut de page