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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Lodes (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Conseils de fabrique (1763-1907)
    • Membres des conseils de fabrique. Propositions, nominations, démissions et révocations des fabriciens (1802-1906)
      • Gouzens (1828) ; Goyrans (1872) ; Grazac (1843), Grenade, annexes de Saint-Caprais (1827-1828), de Larra (1895) ; Grépiac (1825-1883) ; Grès (Le) (1832) ; Guran (1852-1894) ; His (1853-1902) ; Huos (1832) ; Izaut-de-l'Hôtel (1829) ; Labastide-Saint-Sernin (1903) ; Labastidette (1845-1874) ; Labège (1833) ; Lacaugne (1846) ; Lacroix-Falgarde (1828) ; Laffite-Toupière (1845) ; Lagraulhet-Saint-Nicolas (1840) ; Lamasquère (1877) ; Lanta (1849-1850), annexe de Saint-Anatoly (1837,1851) ; Lapeyrère (1875) ; Larcan (1829-1870) ; Laréole (1840-1906) ; Latoue (1829-1893) ; Latrape (1890-1893) ; Launac (1804-1835), annexe de Galembrum (1836-1847) ; Launaguet (1874-1889) ; Lauzerville (1831-1842) ; Lavelanet-de-Comminges (1853) ; Lécussan (1841-1842) ; Lège (1848) ; Lespinasse (1842) ; Lespugne (1850) ; Lieoux ( 1836) ; Lilhac (1832-1876) ; Lodes (1840) ; Loubens-Lauragais (1900-1901) ; Loudet (1840). (1828-1906)
        Contexte : Fabriques > Conseils de fabrique > Membres des conseils de fabrique. Propositions, nominations, démissions et révocations des fabriciens
        Cote : 5 V 50
        Intitulé : Gouzens (1828) ; Goyrans (1872) ; Grazac (1843), Grenade, annexes de Saint-Caprais (1827-1828), de Larra (1895) ; Grépiac (1825-1883) ; Grès (Le) (1832) ; Guran (1852-1894) ; His (1853-1902) ; Huos (1832) ; Izaut-de-l'Hôtel (1829) ; Labastide-Saint-Sernin (1903) ; Labastidette (1845-1874) ; Labège (1833) ; Lacaugne (1846) ; Lacroix-Falgarde (1828) ; Laffite-Toupière (1845) ; Lagraulhet-Saint-Nicolas (1840) ; Lamasquère (1877) ; Lanta (1849-1850), annexe de Saint-Anatoly (1837,1851) ; Lapeyrère (1875) ; Larcan (1829-1870) ; Laréole (1840-1906) ; Latoue (1829-1893) ; Latrape (1890-1893) ; Launac (1804-1835), annexe de Galembrum (1836-1847) ; Launaguet (1874-1889) ; Lauzerville (1831-1842) ; Lavelanet-de-Comminges (1853) ; Lécussan (1841-1842) ; Lège (1848) ; Lespinasse (1842) ; Lespugne (1850) ; Lieoux ( 1836) ; Lilhac (1832-1876) ; Lodes (1840) ; Loubens-Lauragais (1900-1901) ; Loudet (1840).
        Date : 1828-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / conseil d'administration / organe délibérant
        Lieu : Gouzens (Haute-Garonne, France) / Goyrans (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / Le Grès (Haute-Garonne, France) / Grépiac (Haute-Garonne, France) / Guran (Haute-Garonne, France) / His (Haute-Garonne, France) / Huos (Haute-Garonne, France) / Izaut-de-l'Hôtel (Haute-Garonne, France) / Labastide-Saint-Sernin (Haute-Garonne, France) / Labastidette (Haute-Garonne, France) / Labège (Haute-Garonne, France) / Lacaugne (Haute-Garonne, France) / Lacroix-Falgarde (Haute-Garonne, France) / Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France) / Lagraulet-Saint-Nicolas (Haute-Garonne, France) / Lamasquère (Haute-Garonne, France) / Lanta (Haute-Garonne, France) / Lapeyrère (Haute-Garonne, France) / Larcan (Haute-Garonne, France) / Larra (Haute-Garonne, France) / Laréole (Haute-Garonne, France) / Latoue (Haute-Garonne, France) / Latrape (Haute-Garonne, France) / Launac (Haute-Garonne, France) / Launaguet (Haute-Garonne, France) / Lauzerville (Haute-Garonne, France) / Lavelanet-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Lespugue (Haute-Garonne, France) / Lilhac (Haute-Garonne, France) / Lieoux (Haute-Garonne, France) / Lodes (Haute-Garonne, France) / Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Loudet (Haute-Garonne, France) / Lège (Haute-Garonne, France) / Lécussan (Haute-Garonne, France) / Saint-Caprais-du Rouanet (Grenade, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Anatoly (Lanta, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Galembrun (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Launac (Haute-Garonne, France)] / Larra (Grenade, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Layrac-sur-Tarn : différend entre le maire et des citoyens pour obtenir la restitution d'objets mobiliers appartenant à la fabrique (1803) ; Lège : différend entre le maire et le conseil de fabrique sur le fonctionnement de la fabrique (1893), plainte du président de fabrique contre le maire pour des objets enlevés au presbytère, inventaire (1894) ; Lespinasse : différend entre le maire et la fabrique pour irrégularités dans la gestion : non-présentation des budgets (1895) ; Lestelle-de-Saint-Martory : contestation du maire pour infraction à la loi pour la nomination des fabriciens, réorganisation du conseil de fabrique (1837) ; Lieoux : difficultés entre le desservant et le trésorier de la fabrique, démission du trésorier et nomination d'un nouveau trésorier (1897) ; Lodes : différend entre le conseil de fabrique et le conseil municipal au sujet de la refonte d'une cloche (1848-1849) ; Longages : réclamation du maire relative à des irrégularités constatées dans les comptes et budgets de la fabrique (1895) ; Luscan : plainte du maire contre le desservant de Galié pour transfert des fonds de la chapelle annexe de Luscan dans les caisses de la fabrique de Galié (1897). (1803-1897)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 105
        Intitulé : Layrac-sur-Tarn : différend entre le maire et des citoyens pour obtenir la restitution d'objets mobiliers appartenant à la fabrique (1803) ; Lège : différend entre le maire et le conseil de fabrique sur le fonctionnement de la fabrique (1893), plainte du président de fabrique contre le maire pour des objets enlevés au presbytère, inventaire (1894) ; Lespinasse : différend entre le maire et la fabrique pour irrégularités dans la gestion : non-présentation des budgets (1895) ; Lestelle-de-Saint-Martory : contestation du maire pour infraction à la loi pour la nomination des fabriciens, réorganisation du conseil de fabrique (1837) ; Lieoux : difficultés entre le desservant et le trésorier de la fabrique, démission du trésorier et nomination d'un nouveau trésorier (1897) ; Lodes : différend entre le conseil de fabrique et le conseil municipal au sujet de la refonte d'une cloche (1848-1849) ; Longages : réclamation du maire relative à des irrégularités constatées dans les comptes et budgets de la fabrique (1895) ; Luscan : plainte du maire contre le desservant de Galié pour transfert des fonds de la chapelle annexe de Luscan dans les caisses de la fabrique de Galié (1897).
        Date : 1803-1897

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Layrac-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Lège (Haute-Garonne, France) / Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Lestelle-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Lieoux (Haute-Garonne, France) / Lodes (Haute-Garonne, France) / Longages (Haute-Garonne, France) / Luscan (Haute-Garonne, France) / Galié (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)



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