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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Castelgaillard (Haute-Garonne, France)

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  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Canens à Castelnau-Picampeau. 1894-1906 Canens (1894-1895, 1898-1902, 1906) ; Capens (1894-1895,1897-1906) ; Caragoudes (1894-1903, 1905-1906) ; Caraman (1891,1894-1905) ; Carbonne (1897-1906) ; Cardeilhac (1894,1896-1906) ; Cassagnabère-Tournas (1894-1895, 1897-1898, 1901-1906) ; Cassagne (1894-1906) ; Castagnac (1894, 1898-1904) ; Castanet-Tolosan (1894-1906) ; Castelbiague (1894-1896,1898-1906) ; Castelgaillard (1896-1906) ; Castelginest (1894-1895, 1901-1904) ; Castelmaurou (1894-1905) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1894-1906) ; Castelnau-Picampeau (1894-1904). (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 8
        Intitulé : Paroisses des communes de Canens à Castelnau-Picampeau. 1894-1906 Canens (1894-1895, 1898-1902, 1906) ; Capens (1894-1895,1897-1906) ; Caragoudes (1894-1903, 1905-1906) ; Caraman (1891,1894-1905) ; Carbonne (1897-1906) ; Cardeilhac (1894,1896-1906) ; Cassagnabère-Tournas (1894-1895, 1897-1898, 1901-1906) ; Cassagne (1894-1906) ; Castagnac (1894, 1898-1904) ; Castanet-Tolosan (1894-1906) ; Castelbiague (1894-1896,1898-1906) ; Castelgaillard (1896-1906) ; Castelginest (1894-1895, 1901-1904) ; Castelmaurou (1894-1905) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1894-1906) ; Castelnau-Picampeau (1894-1904).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Canens (Haute-Garonne, France) / Capens (Haute-Garonne, France) / Caragoudes (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Cassagne (Haute-Garonne, France) / Castagnac (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Castelbiague (Haute-Garonne, France) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France) / Castelginest (Haute-Garonne, France) / Castelmaurou (Haute-Garonne, France) / Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne, France) / Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Conseils de fabrique (1763-1907)
    • Membres des conseils de fabrique. Propositions, nominations, démissions et révocations des fabriciens (1802-1906)
      • Bragayrac (1866-1886) ; Brax (1846) ; Brignemont (1871) ; Bruguières (1838) ; Burgaud (Le)(1876-1905) ; Cabanac, annexe de Séguenville (1840-1852) ; Cabanial (Le) (1839-1876) ; Cambiac (1825) ; Canens (1848) ; Cardeilhac (1835) ; Cassagne (1849) ; Castagnède (1906) ; Castanet-Tolosan (1839) ; Castelgaillard (1828-1841) ; Castelginest (1838-1874) ; Castelmaurou (1828) ; Castillon-de-Saint-Martory (1854-1901) ; Cazaunous (1849-1850) ; Cazeaux-de-Larboust (1877-1890) ; Cépet (1838) ; Cessales (1893-1894) ; Charlas (1889) ; Cier-de-Rivière (1886) ; Cierp-Gaud (1832) ; Cintegabelle, annexes d'Aignes (1828-1839), de Tramezaygues (1837) ; Cirès (1840) ; Clermont-le-Fort (1825-1849) ; Colomiers (1840) ; Cornebarieu (1829) ; Corronsac (1845-1896) ; Couladère (1888-1894) ; Couret (1847) ; Cox (1852) ; Cugnaux (1835) ; Cuguron (1875). (1828-1906)
        Contexte : Fabriques > Conseils de fabrique > Membres des conseils de fabrique. Propositions, nominations, démissions et révocations des fabriciens
        Cote : 5 V 48
        Intitulé : Bragayrac (1866-1886) ; Brax (1846) ; Brignemont (1871) ; Bruguières (1838) ; Burgaud (Le)(1876-1905) ; Cabanac, annexe de Séguenville (1840-1852) ; Cabanial (Le) (1839-1876) ; Cambiac (1825) ; Canens (1848) ; Cardeilhac (1835) ; Cassagne (1849) ; Castagnède (1906) ; Castanet-Tolosan (1839) ; Castelgaillard (1828-1841) ; Castelginest (1838-1874) ; Castelmaurou (1828) ; Castillon-de-Saint-Martory (1854-1901) ; Cazaunous (1849-1850) ; Cazeaux-de-Larboust (1877-1890) ; Cépet (1838) ; Cessales (1893-1894) ; Charlas (1889) ; Cier-de-Rivière (1886) ; Cierp-Gaud (1832) ; Cintegabelle, annexes d'Aignes (1828-1839), de Tramezaygues (1837) ; Cirès (1840) ; Clermont-le-Fort (1825-1849) ; Colomiers (1840) ; Cornebarieu (1829) ; Corronsac (1845-1896) ; Couladère (1888-1894) ; Couret (1847) ; Cox (1852) ; Cugnaux (1835) ; Cuguron (1875).
        Date : 1828-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / conseil d'administration / organe délibérant
        Lieu : Aignes (Haute-Garonne, France) / Bragayrac (Haute-Garonne, France) / Brax (Haute-Garonne, France) / Brignemont (Haute-Garonne, France) / Bruguières (Haute-Garonne, France) / Le Burgaud (Haute-Garonne, France) / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Le Cabanial (Haute-Garonne, France) / Cambiac (Haute-Garonne, France) / Canens (Haute-Garonne, France) / Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Cassagne (Haute-Garonne, France) / Castagnède (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France) / Castelginest (Haute-Garonne, France) / Castelmaurou (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Cazaunous (Haute-Garonne, France) / Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Cessales (Haute-Garonne, France) / Charlas (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle (Haute-Garonne, France) / Cirès (Haute-Garonne, France) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Corronsac (Haute-Garonne, France) / Couladère (Haute-Garonne, France) / Couret (Haute-Garonne, France) / Cox (Haute-Garonne, France) / Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Cuguron (Haute-Garonne, France) / Tramesaygues (Cintegabelle, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Biens meubles (1803-1906)
      • Autres biens mobiliers : achats, ventes, demandes de secours. (1803-1904)
        • Agassac : pose d'une rosace au chevet de l'église (1887), achat d'une cloche et travaux au jardin du presbytère (1898-1901) ; Arnaud-Guilhem : achat d'un maître-autel et de deux vitraux (1891) ; Aspret [-Sarrat] : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1884) ; Bellegarde : demande de secours (1891) ; Burgalays : demande de secours pour l'achat d'une cloche (1897-1898) ; Burgaud (Le) : achat d'objets du culte, aube et calice (1806) ; Carbonne : aliénation d'un cadre/tableau se trouvant dans la chapelle de la Vierge (1899, achat d'une nouvelle chaire (1902-1903) ; Castanet-Tolosan : achat d'une cloche et remplacement d'une autre cloche à l'église de l'hospice (1829-1830) ; Castelgaillard : secours pour l'acquisition d'un harmonium (1883-1885) ; Castillon-de-Saint-Martory : demande de secours pour l'achat d'ornements pour la célébration du culte (1881-1883) ; Caubiac : achat de divers ornements (1831) ; Clarac : secours pour l'achat d'un harmonium (1889) ; Encausse-les-Thermes : achat d'une cloche (1863) ; Escanecrabe : demande de secours pour achat d'un harmonium (1883-1884) ; Galié : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1882-1883) ; Gardouch : demande de secours pour achat d'un meuble pour les ornements de l'église (1887-1888), pour l'achat d'un autel [plan] (1889-1890) ; Gouaux-de-Luchon : achat d'un dais et d'un ostensoir (1883) ; Grenade : demande de secours pour la construction de l'église (1869-1871) ; Isle-en-Dodon (L') : achat d'un orgue (1886) ; Labarthe-Inard : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1886-1888) ; Laffite-Toupière : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers nécessaires à l'exercice du culte (1878-1881), pour l'achat d'un confessionnal (1884-1885) ; Lagarde : demande de secours pour l'achat d'un harmonium (1882-1883) ; Lieoux : demande de secours pour l'achat d'un harmonium (1882-1883) ; Loudet : demande de secours pour l'achat d'ornements pour la célébration du culte et d'un vestiaire (1883-1887). (1806-1903)
          Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Biens meubles > Autres biens mobiliers : achats, ventes, demandes de secours.
          Cote : 5 V 85
          Intitulé : Agassac : pose d'une rosace au chevet de l'église (1887), achat d'une cloche et travaux au jardin du presbytère (1898-1901) ; Arnaud-Guilhem : achat d'un maître-autel et de deux vitraux (1891) ; Aspret [-Sarrat] : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1884) ; Bellegarde : demande de secours (1891) ; Burgalays : demande de secours pour l'achat d'une cloche (1897-1898) ; Burgaud (Le) : achat d'objets du culte, aube et calice (1806) ; Carbonne : aliénation d'un cadre/tableau se trouvant dans la chapelle de la Vierge (1899, achat d'une nouvelle chaire (1902-1903) ; Castanet-Tolosan : achat d'une cloche et remplacement d'une autre cloche à l'église de l'hospice (1829-1830) ; Castelgaillard : secours pour l'acquisition d'un harmonium (1883-1885) ; Castillon-de-Saint-Martory : demande de secours pour l'achat d'ornements pour la célébration du culte (1881-1883) ; Caubiac : achat de divers ornements (1831) ; Clarac : secours pour l'achat d'un harmonium (1889) ; Encausse-les-Thermes : achat d'une cloche (1863) ; Escanecrabe : demande de secours pour achat d'un harmonium (1883-1884) ; Galié : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1882-1883) ; Gardouch : demande de secours pour achat d'un meuble pour les ornements de l'église (1887-1888), pour l'achat d'un autel [plan] (1889-1890) ; Gouaux-de-Luchon : achat d'un dais et d'un ostensoir (1883) ; Grenade : demande de secours pour la construction de l'église (1869-1871) ; Isle-en-Dodon (L') : achat d'un orgue (1886) ; Labarthe-Inard : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1886-1888) ; Laffite-Toupière : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers nécessaires à l'exercice du culte (1878-1881), pour l'achat d'un confessionnal (1884-1885) ; Lagarde : demande de secours pour l'achat d'un harmonium (1882-1883) ; Lieoux : demande de secours pour l'achat d'un harmonium (1882-1883) ; Loudet : demande de secours pour l'achat d'ornements pour la célébration du culte et d'un vestiaire (1883-1887).
          Date : 1806-1903

          Présentation du contenu :

          Autres biens mobiliers : achats, ventes, demandes de secours



          Sujet : plan / circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / domaine mobilier / mobilier d'église / mobilier d'église / objet du culte / œuvre d'art
          Lieu : Agassac (Haute-Garonne, France) / Arnaud-Guilhem (Haute-Garonne, France) / Aspret-Sarrat (Haute-Garonne, France) / Burgalays (Haute-Garonne, France) / Le Burgaud (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Caubiac (Haute-Garonne, France) / Clarac (Haute-Garonne, France) / Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, France) / Escanecrabe (Haute-Garonne, France) / Galié (Haute-Garonne, France) / Gardouch (Haute-Garonne, France) / Gouaux-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) / Labarthe-Inard (Haute-Garonne, France) / Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France) / Lieoux (Haute-Garonne, France) / Loudet (Haute-Garonne, France) / Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) -- Chapelle de la Vierge / Haute-Garonne (France ; département)

    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Cardeilhac : plainte du maire contre le président du conseil de fabrique pour des insultes tenues à son égard (1849), difficultés entre le conseil de fabrique et le desservant ; autorisation de tenir une assemblée extraordinaire pour autoriser le trésorier à intenter contre le desservant une action pour la restitution de sommes libres, registres et pièces de comptabilité dont il s'est emparé (1897) ; Cassagne : différend entre le conseil municipal et la fabrique pour gestion occulte des comptes (1888-1889) ; Castagnède : irrégularité dans le fonctionnement de la fabrique, difficultés entre le conseil municipal, la fabrique et le desservant (1883-1885) ; Castelginest : difficultés entre le conseil municipal et le desservant pour non- présentation des comptes et budgets (1900-1901) ; Castelgaillard : plainte du desservant intérimaire d'Agassac contre le maire de Castelgaillard pour refus du vote d'une indemnité (1900) ; Castéra (Le) : différend entre le conseil de fabrique et la commune au sujet de la propriété de terrains autour de l'église de Pradère (1893-1894) ; Ciadoux : difficultés entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet des comptes et budgets (1904) ; Cier-de-Rivière : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités commises dans la gestion des comptes de la fabrique (comptes et budgets de la fabrique (1887-1903, 1902-1905). (1849-1905)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 99
        Intitulé : Cardeilhac : plainte du maire contre le président du conseil de fabrique pour des insultes tenues à son égard (1849), difficultés entre le conseil de fabrique et le desservant ; autorisation de tenir une assemblée extraordinaire pour autoriser le trésorier à intenter contre le desservant une action pour la restitution de sommes libres, registres et pièces de comptabilité dont il s'est emparé (1897) ; Cassagne : différend entre le conseil municipal et la fabrique pour gestion occulte des comptes (1888-1889) ; Castagnède : irrégularité dans le fonctionnement de la fabrique, difficultés entre le conseil municipal, la fabrique et le desservant (1883-1885) ; Castelginest : difficultés entre le conseil municipal et le desservant pour non- présentation des comptes et budgets (1900-1901) ; Castelgaillard : plainte du desservant intérimaire d'Agassac contre le maire de Castelgaillard pour refus du vote d'une indemnité (1900) ; Castéra (Le) : différend entre le conseil de fabrique et la commune au sujet de la propriété de terrains autour de l'église de Pradère (1893-1894) ; Ciadoux : difficultés entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet des comptes et budgets (1904) ; Cier-de-Rivière : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités commises dans la gestion des comptes de la fabrique (comptes et budgets de la fabrique (1887-1903, 1902-1905).
        Date : 1849-1905

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Cassagne (Haute-Garonne, France) / Castagnède (Haute-Garonne, France) / Castelginest (Haute-Garonne, France) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France) / Agassac (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France) / Ciadoux (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Pradère (Le Castéra, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Haute-Garonne (France ; département)



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