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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Castagnède (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Conseils de fabrique (1763-1907)
    • Membres des conseils de fabrique. Propositions, nominations, démissions et révocations des fabriciens (1802-1906)
      • Bragayrac (1866-1886) ; Brax (1846) ; Brignemont (1871) ; Bruguières (1838) ; Burgaud (Le)(1876-1905) ; Cabanac, annexe de Séguenville (1840-1852) ; Cabanial (Le) (1839-1876) ; Cambiac (1825) ; Canens (1848) ; Cardeilhac (1835) ; Cassagne (1849) ; Castagnède (1906) ; Castanet-Tolosan (1839) ; Castelgaillard (1828-1841) ; Castelginest (1838-1874) ; Castelmaurou (1828) ; Castillon-de-Saint-Martory (1854-1901) ; Cazaunous (1849-1850) ; Cazeaux-de-Larboust (1877-1890) ; Cépet (1838) ; Cessales (1893-1894) ; Charlas (1889) ; Cier-de-Rivière (1886) ; Cierp-Gaud (1832) ; Cintegabelle, annexes d'Aignes (1828-1839), de Tramezaygues (1837) ; Cirès (1840) ; Clermont-le-Fort (1825-1849) ; Colomiers (1840) ; Cornebarieu (1829) ; Corronsac (1845-1896) ; Couladère (1888-1894) ; Couret (1847) ; Cox (1852) ; Cugnaux (1835) ; Cuguron (1875). (1828-1906)
        Contexte : Fabriques > Conseils de fabrique > Membres des conseils de fabrique. Propositions, nominations, démissions et révocations des fabriciens
        Cote : 5 V 48
        Intitulé : Bragayrac (1866-1886) ; Brax (1846) ; Brignemont (1871) ; Bruguières (1838) ; Burgaud (Le)(1876-1905) ; Cabanac, annexe de Séguenville (1840-1852) ; Cabanial (Le) (1839-1876) ; Cambiac (1825) ; Canens (1848) ; Cardeilhac (1835) ; Cassagne (1849) ; Castagnède (1906) ; Castanet-Tolosan (1839) ; Castelgaillard (1828-1841) ; Castelginest (1838-1874) ; Castelmaurou (1828) ; Castillon-de-Saint-Martory (1854-1901) ; Cazaunous (1849-1850) ; Cazeaux-de-Larboust (1877-1890) ; Cépet (1838) ; Cessales (1893-1894) ; Charlas (1889) ; Cier-de-Rivière (1886) ; Cierp-Gaud (1832) ; Cintegabelle, annexes d'Aignes (1828-1839), de Tramezaygues (1837) ; Cirès (1840) ; Clermont-le-Fort (1825-1849) ; Colomiers (1840) ; Cornebarieu (1829) ; Corronsac (1845-1896) ; Couladère (1888-1894) ; Couret (1847) ; Cox (1852) ; Cugnaux (1835) ; Cuguron (1875).
        Date : 1828-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / conseil d'administration / organe délibérant
        Lieu : Aignes (Haute-Garonne, France) / Bragayrac (Haute-Garonne, France) / Brax (Haute-Garonne, France) / Brignemont (Haute-Garonne, France) / Bruguières (Haute-Garonne, France) / Le Burgaud (Haute-Garonne, France) / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Le Cabanial (Haute-Garonne, France) / Cambiac (Haute-Garonne, France) / Canens (Haute-Garonne, France) / Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Cassagne (Haute-Garonne, France) / Castagnède (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France) / Castelginest (Haute-Garonne, France) / Castelmaurou (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Cazaunous (Haute-Garonne, France) / Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Cessales (Haute-Garonne, France) / Charlas (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle (Haute-Garonne, France) / Cirès (Haute-Garonne, France) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Cornebarrieu (Haute-Garonne, France) / Corronsac (Haute-Garonne, France) / Couladère (Haute-Garonne, France) / Couret (Haute-Garonne, France) / Cox (Haute-Garonne, France) / Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Cuguron (Haute-Garonne, France) / Tramesaygues (Cintegabelle, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Cardeilhac : plainte du maire contre le président du conseil de fabrique pour des insultes tenues à son égard (1849), difficultés entre le conseil de fabrique et le desservant ; autorisation de tenir une assemblée extraordinaire pour autoriser le trésorier à intenter contre le desservant une action pour la restitution de sommes libres, registres et pièces de comptabilité dont il s'est emparé (1897) ; Cassagne : différend entre le conseil municipal et la fabrique pour gestion occulte des comptes (1888-1889) ; Castagnède : irrégularité dans le fonctionnement de la fabrique, difficultés entre le conseil municipal, la fabrique et le desservant (1883-1885) ; Castelginest : difficultés entre le conseil municipal et le desservant pour non- présentation des comptes et budgets (1900-1901) ; Castelgaillard : plainte du desservant intérimaire d'Agassac contre le maire de Castelgaillard pour refus du vote d'une indemnité (1900) ; Castéra (Le) : différend entre le conseil de fabrique et la commune au sujet de la propriété de terrains autour de l'église de Pradère (1893-1894) ; Ciadoux : difficultés entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet des comptes et budgets (1904) ; Cier-de-Rivière : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités commises dans la gestion des comptes de la fabrique (comptes et budgets de la fabrique (1887-1903, 1902-1905). (1849-1905)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 99
        Intitulé : Cardeilhac : plainte du maire contre le président du conseil de fabrique pour des insultes tenues à son égard (1849), difficultés entre le conseil de fabrique et le desservant ; autorisation de tenir une assemblée extraordinaire pour autoriser le trésorier à intenter contre le desservant une action pour la restitution de sommes libres, registres et pièces de comptabilité dont il s'est emparé (1897) ; Cassagne : différend entre le conseil municipal et la fabrique pour gestion occulte des comptes (1888-1889) ; Castagnède : irrégularité dans le fonctionnement de la fabrique, difficultés entre le conseil municipal, la fabrique et le desservant (1883-1885) ; Castelginest : difficultés entre le conseil municipal et le desservant pour non- présentation des comptes et budgets (1900-1901) ; Castelgaillard : plainte du desservant intérimaire d'Agassac contre le maire de Castelgaillard pour refus du vote d'une indemnité (1900) ; Castéra (Le) : différend entre le conseil de fabrique et la commune au sujet de la propriété de terrains autour de l'église de Pradère (1893-1894) ; Ciadoux : difficultés entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet des comptes et budgets (1904) ; Cier-de-Rivière : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités commises dans la gestion des comptes de la fabrique (comptes et budgets de la fabrique (1887-1903, 1902-1905).
        Date : 1849-1905

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Cassagne (Haute-Garonne, France) / Castagnède (Haute-Garonne, France) / Castelginest (Haute-Garonne, France) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France) / Agassac (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France) / Ciadoux (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Pradère (Le Castéra, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Haute-Garonne (France ; département)



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