Imprimer cette page

Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Figarol (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Fenouillet à Fronsac. 1894-1906 Fenouillet (1896-1899, 1902,1905) ; Figarol (1894-1895, 1898, 1900-1905) ; Flourens (1894-1906) ; Folcarde (1894-1906) ; Fonsorbes (1896-1906) ; Forgues (1894-1907) ; Fos (1894-1903) ; Fougaron (1894-1895, 1902-1903, 1906) ; Fourquevaux (1894-1896, 1899, 1901-1903) ; Fousseret (Le) (1894-1906) ; Francarville (1897-1903, 1906) ; Francon (1894-1907) ; Franquevielle (1894-1906) ; Fréchet (Le) (1894, 1898, 1903-1906) ; Fronsac (1898-1906). (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 12
        Intitulé : Paroisses des communes de Fenouillet à Fronsac. 1894-1906 Fenouillet (1896-1899, 1902,1905) ; Figarol (1894-1895, 1898, 1900-1905) ; Flourens (1894-1906) ; Folcarde (1894-1906) ; Fonsorbes (1896-1906) ; Forgues (1894-1907) ; Fos (1894-1903) ; Fougaron (1894-1895, 1902-1903, 1906) ; Fourquevaux (1894-1896, 1899, 1901-1903) ; Fousseret (Le) (1894-1906) ; Francarville (1897-1903, 1906) ; Francon (1894-1907) ; Franquevielle (1894-1906) ; Fréchet (Le) (1894, 1898, 1903-1906) ; Fronsac (1898-1906).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Fenouillet (Haute-Garonne, France) / Figarol (Haute-Garonne, France) / Flourens (Haute-Garonne, France) / Folcarde (Haute-Garonne, France) / Fonsorbes (Haute-Garonne, France) / Forgues (Haute-Garonne, France) / Fougaron (Haute-Garonne, France) / Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Francarville (Haute-Garonne, France) / Francon (Haute-Garonne, France) / Franquevielle (Haute-Garonne, France) / Le Fréchet (Haute-Garonne, France) / Fronsac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Eoux : différend entre le desservant, les membres de la fabrique et le conseil municipal, irrégularités dans le fonctionnement (1882-1884), réclamation à la fabrique par le sieur Savès de son traitement de carillonneur (1886-1887) ; Escanecrabe : conflit entre la fabrique et le conseil municipal, construction par la fabrique, sans autorisation, d'une tribune pour soutenir l'orgue dans l'église paroissiale (1897) ; Figarol : plainte d'un fabricien contre le desservant, contestation de cette plainte par les autorités (1881) ; Flourens : plainte du maire contre le desservant, pour le déplacement et la tenue d'une réunion du conseil de fabrique, sans convocation (1884) ; Fougaron : plainte du desservant contre la fabrique, les fabriciens s'arrogent injustement certains droits de nature à compromettre les intérêts de l'église (1873-1881), conflit entre le conseil de fabrique et le conseil municipal pour des travaux exécutés au presbytère sans autorisation préalable (1904-1906) ; Fousseret (Le) : difficultés entre le desservant et le trésorier de la fabrique (1871) ; Fréchet (Le) : plainte des fabriciens contre le desservant pour des irrégularités dans l'administration fabricienne (1901-1902). (1871-1906)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 101
        Intitulé : Eoux : différend entre le desservant, les membres de la fabrique et le conseil municipal, irrégularités dans le fonctionnement (1882-1884), réclamation à la fabrique par le sieur Savès de son traitement de carillonneur (1886-1887) ; Escanecrabe : conflit entre la fabrique et le conseil municipal, construction par la fabrique, sans autorisation, d'une tribune pour soutenir l'orgue dans l'église paroissiale (1897) ; Figarol : plainte d'un fabricien contre le desservant, contestation de cette plainte par les autorités (1881) ; Flourens : plainte du maire contre le desservant, pour le déplacement et la tenue d'une réunion du conseil de fabrique, sans convocation (1884) ; Fougaron : plainte du desservant contre la fabrique, les fabriciens s'arrogent injustement certains droits de nature à compromettre les intérêts de l'église (1873-1881), conflit entre le conseil de fabrique et le conseil municipal pour des travaux exécutés au presbytère sans autorisation préalable (1904-1906) ; Fousseret (Le) : difficultés entre le desservant et le trésorier de la fabrique (1871) ; Fréchet (Le) : plainte des fabriciens contre le desservant pour des irrégularités dans l'administration fabricienne (1901-1902).
        Date : 1871-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Eoux (Haute-Garonne, France) / Escanecrabe (Haute-Garonne, France) / Figarol (Haute-Garonne, France) / Flourens (Haute-Garonne, France) / Fougaron (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Le Fréchet (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)



haut de page