Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Archives numérisées > Autres fonds numérisés > Contrôle des actes

Imprimer cette page

Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Noé (Haute-Garonne, France)

4 réponses dans cet inventaire

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790  
      • Noé
          • Contrôle des actes de notaires
            • 1710, 4 mai-1713, 22 novembre (1710/1713)
              66 vues - 1710, 4 mai-1713, 22 novembre- Ouvre la visionneuse
              66 vues - 1710, 4 mai-1713, 22 novembre (ouvre la visionneuse)

              66 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Noé > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 1524
              Intitulé : 1710, 4 mai-1713, 22 novembre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

            • 1713, 25 novembre-1716, 18 octobre (1713/1716)
              53 vues - 1713, 25 novembre-1716, 18 octobre- Ouvre la visionneuse
              53 vues - 1713, 25 novembre-1716, 18 octobre (ouvre la visionneuse)

              53 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Noé > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 1525
              Intitulé : 1713, 25 novembre-1716, 18 octobre
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

            • Insinuations
              • 1706, 25 juillet-1716, 23 septembre (1706/1716)
                52 vues - 1706, 25 juillet-1716, 23 septembre- Ouvre la visionneuse
                52 vues - 1706, 25 juillet-1716, 23 septembre (ouvre la visionneuse)

                52 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Noé > Insinuations
                Cote : 2 C 1526
                Intitulé : 1706, 25 juillet-1716, 23 septembre
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

              • Centième denier
                • 1705, 1er juin-1713, 13 octobre (1705/1713)
                  60 vues - 1705, 1er juin-1713, 13 octobre- Ouvre la visionneuse
                  60 vues - 1705, 1er juin-1713, 13 octobre (ouvre la visionneuse)

                  60 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Noé > Centième denier
                  Cote : 2 C 1527
                  Intitulé : 1705, 1er juin-1713, 13 octobre
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)



          haut de page