Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Archives numérisées > Autres fonds numérisés > Contrôle des actes

Imprimer cette page

Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Valentine (Haute-Garonne, France)

2 réponses dans cet inventaire

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790  
      • Valentine
          • Contrôle des actes de notaires
            • 1702, 16 janvier-1720, 28 juin (1702/1720)
              48 vues - 1702, 16 janvier-1720, 28 juin- Ouvre la visionneuse
              48 vues - 1702, 16 janvier-1720, 28 juin (ouvre la visionneuse)

              48 vues

              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Valentine > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 3071
              Intitulé : 1702, 16 janvier-1720, 28 juin
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Valentine (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)

            • Centième denier
              • 1705, 14 mars-1720, 28 juin (1705/1720)
                40 vues - 1705, 14 mars-1720, 28 juin- Ouvre la visionneuse
                40 vues - 1705, 14 mars-1720, 28 juin (ouvre la visionneuse)

                40 vues

                Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Valentine > Centième denier
                Cote : 2 C 3072
                Intitulé : 1705, 14 mars-1720, 28 juin
                Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                Lieu : Valentine (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)



        haut de page