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Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Venerque (Haute-Garonne, France)

8 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790  
      • Auterive
          • Tables
            • Testaments des bureaux d'Auterive, de Lagardelle et de Venerque, 1696-1814. (1696-1814)
              73 vues - Testaments des bureaux d\'Auterive, de Lagardelle et de Venerque, 1696-1814.- Ouvre la visionneuse
              73 vues - Testaments des bureaux d\'Auterive, de Lagardelle et de Venerque, 1696-1814. (ouvre la visionneuse)

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              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Auterive > Tables
              Cote : 2 C 3502
              Intitulé : Testaments des bureaux d'Auterive, de Lagardelle et de Venerque, 1696-1814.
              Date : 1696-1814

              Modalités d'entrée :

              Versement

              Tris et éliminations :

              Trouvé dans le fonds de l'Enregistrement (WQ) en 2021 et réintégré dans la sous-série 2 C.

              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Auterive (Haute-Garonne, France) / Lagardelle-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Venerque (Haute-Garonne, France)

          • Venerque
              • Contrôle des actes de notaires
                • 1699, 15 juillet-1701, 12 novembre (1699/1701)
                  51 vues - 1699, 15 juillet-1701, 12 novembre- Ouvre la visionneuse
                  51 vues - 1699, 15 juillet-1701, 12 novembre (ouvre la visionneuse)

                  51 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Venerque > Contrôle des actes de notaires
                  Cote : 2 C 3073
                  Intitulé : 1699, 15 juillet-1701, 12 novembre
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Venerque (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

                • 1701, 15 novembre-1708, 14 novembre (1701/1708)
                  104 vues - 1701, 15 novembre-1708, 14 novembre- Ouvre la visionneuse
                  104 vues - 1701, 15 novembre-1708, 14 novembre (ouvre la visionneuse)

                  104 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Venerque > Contrôle des actes de notaires
                  Cote : 2 C 3074
                  Intitulé : 1701, 15 novembre-1708, 14 novembre
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Venerque (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

                • 1708, 16 novembre-1714, 10 janvier (1708/1714)
                  64 vues - 1708, 16 novembre-1714, 10 janvier- Ouvre la visionneuse
                  64 vues - 1708, 16 novembre-1714, 10 janvier (ouvre la visionneuse)

                  64 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Venerque > Contrôle des actes de notaires
                  Cote : 2 C 3075
                  Intitulé : 1708, 16 novembre-1714, 10 janvier
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Venerque (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

                • 1714, 13 janvier-1717, 8 août (1714/1717)
                  54 vues - 1714, 13 janvier-1717, 8 août- Ouvre la visionneuse
                  54 vues - 1714, 13 janvier-1717, 8 août (ouvre la visionneuse)

                  54 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Venerque > Contrôle des actes de notaires
                  Cote : 2 C 3076
                  Intitulé : 1714, 13 janvier-1717, 8 août
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Venerque (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

                • 1717, 10 août-1720, 23 juin (1717/1720)
                  42 vues - 1717, 10 août-1720, 23 juin- Ouvre la visionneuse
                  42 vues - 1717, 10 août-1720, 23 juin (ouvre la visionneuse)

                  42 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Venerque > Contrôle des actes de notaires
                  Cote : 2 C 3077
                  Intitulé : 1717, 10 août-1720, 23 juin
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Venerque (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

                • Insinuations
                  • 1705, 14 septembre-1718, 2 août (1705/1718)
                    70 vues - 1705, 14 septembre-1718, 2 août- Ouvre la visionneuse
                    70 vues - 1705, 14 septembre-1718, 2 août (ouvre la visionneuse)

                    70 vues

                    Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Venerque > Insinuations
                    Cote : 2 C 3078
                    Intitulé : 1705, 14 septembre-1718, 2 août
                    Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                    Lieu : Venerque (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

                  • Centième denier
                    • 1713, 2 juillet-1720, 26 mai (1713/1720)
                      57 vues - 1713, 2 juillet-1720, 26 mai- Ouvre la visionneuse
                      57 vues - 1713, 2 juillet-1720, 26 mai (ouvre la visionneuse)

                      57 vues

                      Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Venerque > Centième denier
                      Cote : 2 C 3079
                      Intitulé : 1713, 2 juillet-1720, 26 mai
                      Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                      Lieu : Venerque (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)



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